membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

personnalités scientifiques

également membres du comité scientifique du CTPS

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4-1 et L. 25 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié

attaché d'administration centrale, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Institut technique des céréales et des fourrages

représentants des professionnels et des utilisateurs

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés

membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS

membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre

membres du comité scientifique du CTPS

personnalités scientifiques

représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques

membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS

membres du comité scientifique du C.T.P.S

personnalités scientifiques

Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994

ARMEE DE L'AIR

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de capitaine de réserve

Les lieutenants de réserve

directeur scientifique de l'Institut technique des céréales et des fourrages

membres du comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche, en fonction de leurs compétences dans les domaines scientifiques, techniques ou économiques

membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

personnalités scientifiques

Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique

conformément à

y représentent

la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour

membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

personnalités scientifiques